Conseil Municipal du 09 avril 2026

Liste des délibérations examinées

Délégations de pouvoirs du maire

Création des commissions communales

Election des membres du CCAS

Election des délégués SIERTECC

Désignation des délégués CNAS

Désignation des Représentants aux conseils d'écoles

Désignation des membres du CA pour le collège Montaigne

Désignation du correspondant chargé des questions de défense

Indemnités des élus

Autoriser le DGS à assister au CM

Nouveaux statuts du SIERTECC

Désignation des délégués à la CIA (Commission Intercommunale pour l'Accessibilité)

Désignation des représentants du personnel au CST (Comité Social Territorial)

Subventions aux associations

Compte épargne

Adoption du règlement budgétaire et financier

DOB (Débat d'Orientation Budgétaire) 2026