ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 28 affichées sur cette page.

Récépissé N°DP07838226M0028 du 22/05/2026

Publié le 22/05/2026 à 11:41

DP07838226M0028

Récepissé

Urbanisme

Récépissé N°DP07838226M0027 du 21/05/2026

Publié le 22/05/2026 à 11:41

DP07838226M0027

Récepissé

Urbanisme

Arrêté n°PC07838225U0016 du 11/05/2026

Publié le 22/05/2026 à 11:41

Construction d'une maison individuelle

PC07838225U0016

Arrêté

Urbanisme

Arrêté n°DP07838226U0009 du 18/05/2026

Publié le 22/05/2026 à 11:41

Construction d'une véranda

DP07838226U0009

Arrêté

Urbanisme

Plan cadastral de Maurecourt indiquant les parcelles concernées par l'ORE

Publié le 21/05/2026 à 07:57

La ville de Maurecourt a pris un engagement fort pris fin 2025 : la signature d’une ORE, Obligation Réelle Environnementale, avec France Nature Environnement Île-de-France.

Mais concrètement, qu’es...

Plan cadastral de Maurecourt indiquant les parcelles concernées par l'ORE

Environnement

Récépissé N°DP0783822600025 du 13/05/2026

Publié le 13/05/2026 à 10:08

DP0783822600025

Récepissé

Urbanisme

Avis du Conseil Municipal du 21 mai 2026

Publié le 12/05/2026 à 15:19

Le Maire de Maurecourt soussigné, informe ses administrés qu'un conseil municipal se réunira en séance publique le Jeudi 21 mai à 19h00 à l'Espace Gérard Blondeau - 6 rue de la Gare - 78780 Maurecourt

Avis du Conseil Municipal du 21 mai 2026

Conseil Municipal

Conseil Municipal du 09 avril 2026

Publié le 04/05/2026 à 15:20

Liste des délibérations examinées

Délégations de pouvoirs du maire

Création des commissions communales

Election des membres du CCAS

Election des délégués SIERTECC

Désignation des délégués CNAS

Désignation des Représentants aux conseils d'écoles

Désignation des membres du CA pour le collège Montaigne

Désignation du correspondant chargé des questions de défense

Indemnités des élus

Autoriser le DGS à assister au CM

Nouveaux statuts du SIERTECC

Désignation des délégués à la CIA (Commission Intercommunale pour l'Accessibilité)

Désignation des représentants du personnel au CST (Comité Social Territorial)

Subventions aux associations

Compte épargne

Adoption du règlement budgétaire et financier

DOB (Débat d'Orientation Budgétaire) 2026

Conseil Municipal

Arrêté n°49/2026/VM portant autorisation d'un débit de boissons temporaire

Publié le 24/04/2026 à 09:42

Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire

Arrêté n°49/2026/VM

Arrêté

Arrêté n°56/2O26/VM portant restriction temporaire de stationnement et de circulation pendant la « foire à la brocante »

Publié le 24/04/2026 à 09:08

Arrêté portant restriction temporaire de stationnement et de circulation pendant la « foire à la brocante »

Arrêté n°56/2026/VM

Arrêté