Rôle et fonctionnement du Conseil municipal

Les conseillers municipaux sont élus, tous les 6 ans, au suffrage universel direct, en même temps dans toutes les communes de France. C’est le Conseil Municipal, lors de sa première réunion, qui élit le maire et les adjoints.

Le Conseil se réunit au minimum une fois par trimestre, sous la présidence du Maire.
Cette séance est ouverte au public et se déroule généralement dans la salle des mariages de la mairie.

Le Conseil municipal est l’organe de décisions. Les votes du Conseil sont exprimés sous forme de délibérations ; elles sont ainsi nommées car elles sont prises à l’issue d’un débat.

Il peut aussi faire connaître son opinion sur une question intéressant la commune (mais qu’il n’a pas le pouvoir de régler lui-même) par des avis et des vœux.

Les comptes-rendus des réunions du Conseil municipal peuvent être consultés à l’accueil de la Mairie et sont af chés sur les panneaux administratifs dans la ville.

 

Repères : 

Le Bureau municipal

Le Bureau municipal est la réunion très fréquente du Maire et de ses adjoints.

C’est une sorte de « mini-gouvernement » il examine les propositions des commissions, oriente leur travail et détermine l’ordre du jour du Conseil municipal.

D’une façon plus large, il assure le fonctionnement normal des affaires de la commune.